Préambule

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé que le site internet jumelage-vourles.com est édité et exploité par l’association COMITE DE JUMELAGE DE VOURLES-ARQUA POLESINE , sise Mairie de Vourles – 26 rue Bertrange Imeldange – 69390 Vourles (France), immatriculée sous le numéro SIRET 448 738 542 00027, et dont le numéro de téléphone est le +33 478051205.

Le directeur de la publication est M. Brice Thiollière, joignable via le formulaire contactez-nous.

Le site internet jumelage-vourles.com est hébergé par la société 1&1 Internet Sarl, sise 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines (France), dont le numéro de téléphone est le +49 721913740 et l’e-mail est hostmaster@1and1.fr .

Le site internet jumelage-vourles.com a été créé par l’entreprise dathio.com, conseil et formation en informatique et communication.

Sites partenaires

Il est possible d’accéder par des liens hypertextes présents sur le site internet jumelage-vourles.com à des sites partenaires qui ne sont en aucun cas régis par nos soins. Vous vous engagez dès lors, sous votre entière responsabilité, à prendre connaissance des règles applicables à l’utilisation et à la divulgation des informations que vous seriez amené à communiquer à ces sites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site internet jumelage-vourles.com, en ce compris, notamment, la conception, le graphisme, les textes, images, ergonomies, bases de données, présentations, illustrations, mode de navigation ou encore photographies, sont la propriété intellectuelle exclusive de l’association COMITE DE JUMELAGE DE VOURLES-ARQUA POLESINE ou de ses partenaires.
A ce titre, leur représentation, leur diffusion ou leur exploitation, totale ou partielle, à quelque titre que ce soit, sont interdites et sanctionnées conformément aux dispositions en vigueur du Code de la Propriété Intellectuelle.
En tout état de cause, et sous réserve de l’accord express et écrit de l’association COMITE DE JUMELAGE DE VOURLES-ARQUA POLESINE, toute reproduction, diffusion, exploitation, totale ou partielle, à quelque titre que ce soit, de tous éléments composant le site internet jumelage-vourles.com, devra faire figurer la mention « © Copyright Comité de Jumelage Vourles – Arquà Polesine | Tous droits réservés » ainsi qu’un liens vers le site internet jumelage-vourles.com.